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Marques déposées par monsieur Xavier AYMARD
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LE FRANCAIS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE FRANCAIS
M. Xavier AYMARD

Numéro de dépôt :
4360732
Date de dépôt :
11/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LE FRANCAIS de Xavier AYMARD

Présentation de la marque LE FRANCAIS

Déposée par voie électronique le 11 mai 2017 par monsieur Xavier AYMARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE FRANCAIS »

Le déposant est monsieur Xavier AYMARD domicilié(e) 13 Rue du Champ Gaillard - 63510 - Malintrat - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Xavier AYMARD domicilié(e) 13 Rue du Champ Gaillard - 63510 - MALINTRAT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Xavier AYMARD a également déposé les autres marques suivantes : Le Français. PRODUITS FRANCAIS DE QUALITE .


M. Xavier AYMARD - 13 Rue du Champ Gaillard - 63510 - Malintrat - France


M. Xavier AYMARD - 13 Rue du Champ Gaillard - 63510 - MALINTRAT - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Inscription le 6 décembre 2018 - Rejet total n°740133 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-06

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.